Z:gnu-www-ja-stallman-mec-india--722ceb-So, that is the possibility of/fr

Voilà donc la possibilité de contourner le brevet. Une autre option quelquefois disponible est d'obtenir une licence d'exploitation. Cependant le titulaire n'est pas obligé de vous offrir une licence. Cela dépend de son caprice ; le titulaire du brevet peut dire : « Je ne donne pas de licence pour ceci, votre boîte est coulée, point final ! »