Z:gnu-www-ja-copyright-and-globalization--04bb7f-For the U.S. Constitution it w/fr

Pour la Constitution des États-Unis, on a proposé que les auteurs aient droit à un copyright, c'est-à-dire un monopole sur la copie de leurs livres. Cette proposition fut rejetée, et remplacée par une proposition fondamentalement différente : dans le but de promouvoir le progrès, le Congrès pourrait, s'il le souhaitait, établir un système de copyright qui créerait ces monopoles. Ainsi, d'après la Constitution des États-Unis, les monopoles n'existent pas pour le bien de ceux qui les détiennent ; ils n'existent que dans le but de promouvoir le progrès scientifique. On attribue un monopole aux auteurs afin de les inciter à servir la population par leur œuvre.