Z:gnu-www-ja-license-list--2474c0-This is a free software licens/fr

C'est une licence de logiciel libre, et elle est compatible avec la GPLv3. Elle est basée sur la licence Apache 2.0 ; la portée de la licence de brevet a changé de sorte que lorsque le salarié d'une organisation travaille sur un projet, l'organisation n'a pas l'obligation de donner des licences aux destinataires pour tous ses brevets. Cette licence de brevet et la clause d'indemnisation de l'article 9 rendent cette licence incompatible avec la GPLv2.