Z:gnu-www-ja-eldred-amicus--8e4969-This Court first held in the =3C/fr

Cette Cour a soutenu une première fois dans l'affaire des marques déposées Trademark Cases [100 U.S. 82 (1879)] et réaffirmé dans Feist, supra [499 U.S., 346-47] que le Congrès ne pouvait pas constitutionnellement édulcorer l'exigence d'originalité en rallongeant la couverture du copyright aux œuvres d'auteur qui se servent d'expressions déjà existantes, ou dans lesquelles l'effort de recueil et d'adaptation des informations existantes n'établit pas ce « minimum de créativité » que la Constitution exige. Selon la Cour d'appel toutefois, le principe d'originalité émerge uniquement des mots « écrits » et « auteur », en ne prenant pas le plus léger appui sur la déclaration d'objectifs qui introduit la clause du copyright.