Z:gnu-www-ja-200104 seminar--4367ab-Free Software licensing in gen/fr

Les licences de logiciel libre, GPL et LGPL en particulier, reposent de façon cruciale sur le concept de travail dérivé puisque le logiciel qui est indépendant (c'est-à-dire non dérivé) d'un logiciel libre ne doit pas nécessairement se conformer aux conditions de la licence de logiciel libre. Si un travail est dérivé d'un logiciel libre, alors les termes de la licence sont activés, et l'on a l'obligation de se conformer aux termes de la licence de logiciel libre sous laquelle le travail original est distribué. Par conséquent, on peut se demander ce qu'est un « travail dérivé ». Nous allons montrer à quel point la réponse à cette question dépend de la juridiction concernée. Nous présentons aussi les informations générales les plus fiables possibles permettant d'appréhender en pratique ce qui est généralement considéré comme un travail dérivé, dans le milieu en rapide évolution du droit du copyright appliqué au logiciel.