Z:gnu-www-ja-license-list--64c5c3-The licenses below apply to an/fr

Les licences ci-dessous ne s'appliquent pas à la conception artistique, mais plutôt à la mise en œuvre d'un concept dans un fichier numérique. Autant que nous le sachions, il est toujours possible de placer sous copyright (droit d'auteur) la mise en œuvre d'un concept. Le statut légal de la conception artistique elle-même est complexe et varie selon les juridictions.